Permis d'aménager n° 06325015V0001 à Neschers, Rte De Champeix Chirelle
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 août 2015
Dossier PA n° 06325015V0001
Demandeur
GEO-TERRAINS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Neschers (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06325015V0001 a été délivré le 27 août 2015, pour un projet situé Rte De Champeix Chirelle. Le demandeur déclaré est GEO-TERRAINS.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AE528, AE582, AE628. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2015 (environ 11 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/07/2016.
Autorisation
27 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/10/2015
Achèvement (DAACT)
22/07/2016
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
9 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Neschers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chirelle
Territoires administratifs
- Commune
- Neschers Code postal 63320 Identifiant INSEE 63250
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GEO-TERRAINS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 523851889
- SIRET
- 52385188900015
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2010
- Localisation
- COUDES (63114)
Autres dossiers de GEO-TERRAINS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06325015V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63250 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |