Retour aux autorisations de Néronde-sur-Dore

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06324920T0001

Permis d'aménager n° 06324920T0001 à Néronde-sur-Dore pour un terrain de 2 737 m², Route De Courpiere

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 juillet 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06324920T0001, déposé en mairie de Néronde-sur-Dore.

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 juillet 2020

Dossier PA n° 06324920T0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 06324920T0001, délivré le 27 juillet 2020 à Néronde-sur-Dore (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De Courpiere.

L'aménagement porte sur un terrain de 2 737 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C478, C620, C774. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Néronde-sur-Dore.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/07/2020

Surface du terrain

2 737 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 juillet 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

27/07/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Néronde-sur-Dore

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C478 C620 C774

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Néronde-sur-Dore Code postal 63120 Identifiant INSEE 63249
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 737 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NERONDE-SUR-DORE (63120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06324920T0001
Code commune INSEE	63249 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	27 juillet 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	08/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 737 m², situé Route De Courpiere à Néronde-sur-Dore (63120).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 juillet 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06324920T0001, déposé en mairie de Néronde-sur-Dore.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Néronde-sur-Dore

PA n°06324923T0001 Autorisé

Neronde

Néronde-sur-Dore (63120)

27 sept. 2023 1 949 m² foncier

Autres types d'autorisations à Néronde-sur-Dore

Permis de construire à Néronde-sur-Dore

41 autorisations