Permis d'aménager Statut : Terminé N° 06301815V0002

Permis d'aménager n° 06301815V0002 à Aulhat-Flat, Rd 9 La Barbe

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par BUILDING H et autorisé le 11 décembre 2015.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 décembre 2015, ouverture de chantier le 3 juin 2016, achèvement déclaré le 5 septembre 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06301815V0002, déposé en mairie d'Aulhat-Flat.

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2015

Dossier PA n° 06301815V0002

Demandeur

BUILDING H

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rd 9 La Barbe, le permis d'aménager n° 06301815V0002 a été délivré le 11 décembre 2015 à Aulhat-Flat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes). BUILDING H figure comme demandeur du dossier.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE85. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2015 (médiane : environ 11 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Aulhat-Flat sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/09/2016.

Autorisation

11 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/06/2016

Achèvement (DAACT)

05/09/2016

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 3 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/12/2015

Chantier (DOC)

03/06/2016

Achèvement (DAACT)

05/09/2016

Localisation du projet à Aulhat-Flat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Barbe

Territoires administratifs

Commune: Aulhat-Flat Code postal 63500 Identifiant INSEE 63160
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BUILDING H

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 811379494
SIRET: 81137949400016
Code APE (NAF): 41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2015
Localisation: ISSOIRE (63500)

Autres dossiers de BUILDING H

PA n°06301815V0001 Autorisé

La Barbe

13 août 2015

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06301815V0002
Code commune INSEE	63160 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	11 décembre 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	09/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rd 9 La Barbe à Aulhat-Flat (63500).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par BUILDING H et autorisé le 11 décembre 2015.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 décembre 2015, ouverture de chantier le 3 juin 2016, achèvement déclaré le 5 septembre 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06301815V0002, déposé en mairie d'Aulhat-Flat.

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Rue Des Echalats

Aulhat-Flat (63500)

18 févr. 2026 8 686 m² foncier DEVELOP'IMMO63

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