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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06301815V0001

Permis d'aménager n° 06301815V0001 à Aulhat-Flat, La Barbe

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par BUILDING H et autorisé le 13 août 2015.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 août 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06301815V0001, déposé en mairie d'Aulhat-Flat.

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 août 2015

Dossier PA n° 06301815V0001

Demandeur

BUILDING H

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Barbe, le permis d'aménager n° 06301815V0001 a été délivré le 13 août 2015 à Aulhat-Flat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de BUILDING H.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE85. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2015 (environ 11 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Aulhat-Flat est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/08/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

13/08/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Aulhat-Flat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Barbe

Territoires administratifs

Commune: Aulhat-Flat Code postal 63500 Identifiant INSEE 63160
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BUILDING H

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 811379494
SIRET: 81137949400016
Code APE (NAF): 41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2015
Localisation: ISSOIRE (63500)

Autres dossiers de BUILDING H

PA n°06301815V0002 Terminé

Rd 9 La Barbe

11 déc. 2015

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06301815V0001
Code commune INSEE	63160 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	13 août 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	08/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé La Barbe à Aulhat-Flat (63500).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par BUILDING H et autorisé le 13 août 2015.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 août 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06301815V0001, déposé en mairie d'Aulhat-Flat.

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PA n°06301815V0002 Terminé

Rd 9 La Barbe

Aulhat-Flat (63500)

11 déc. 2015 BUILDING H

PA n°0631602500001 Autorisé

Rue Des Echalats

Aulhat-Flat (63500)

18 févr. 2026 8 686 m² foncier DEVELOP'IMMO63

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