Permis d'aménager n° 06065823T0002 à Vauciennes pour un terrain de 877 m², 21 Rue De La Passerelle
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2023
Dossier PA n° 06065823T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06065823T0002, délivré le 24 juillet 2023 à Vauciennes (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 21 Rue De La Passerelle.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 877 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B877. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Vauciennes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vauciennes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vauciennes Code postal 60117 Identifiant INSEE 60658
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 877 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAUCIENNES (60117)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06065823T0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60658 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |