Permis d'aménager n° 06065818T0001 à Vauciennes pour un terrain de 2 370 m², 17 Bi Rue Du Chateau Le Plessis Au Bois
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 février 2019
Dossier PA n° 06065818T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vauciennes (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06065818T0001 a été délivré le 4 février 2019, pour un projet situé 17 Bi Rue Du Chateau Le Plessis Au Bois.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 370 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D175, D177. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Vauciennes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 février 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 février 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vauciennes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Plessis Au Bois
Territoires administratifs
- Commune
- Vauciennes Code postal 60117 Identifiant INSEE 60658
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 370 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAUCIENNES (60117)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06065818T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60658 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 4 février 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |