Retour aux autorisations de Rully

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06056019T0001

Permis d'aménager n° 06056019T0001 à Rully pour un terrain de 715 m², 45 Rue De Conce

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 décembre 2019).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06056019T0001, déposé en mairie de Rully.

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2019

Dossier PA n° 06056019T0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 décembre 2019 à Rully (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06056019T0001 porte sur un projet situé 45 Rue De Conce.

L'opération concerne un terrain de 715 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZN127. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2019 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Rully.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/12/2019

Surface du terrain

715 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 décembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

23/12/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rully

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZN127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Rully Code postal 60810 Identifiant INSEE 60560
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	715 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: RULLY (60810)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06056019T0001
Code commune INSEE	60560 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	23 décembre 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	12/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 715 m², situé 45 Rue De Conce à Rully (60810).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 décembre 2019).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06056019T0001, déposé en mairie de Rully.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Rully

PA n°06056020T0002 Autorisé

Rully (60810)

10 déc. 2020 3 672 m² foncier

Autres types d'autorisations à Rully

Permis de construire à Rully

33 autorisations

Permis de démolir à Rully

4 autorisations