Permis d'aménager n° 06055721T0001 à Roy-Boissy pour un terrain de 29 554 m², 4 Rue Des Larris
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 juillet 2022
Dossier PA n° 06055721T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Roy-Boissy (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06055721T0001 a été délivré le 1 juillet 2022, pour un projet situé 4 Rue Des Larris.
L'opération concerne un terrain de 29 554 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B117, B125, B126. Le dossier a été instruit en 1 an 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Roy-Boissy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 juillet 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 juillet 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Roy-Boissy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roy-Boissy Code postal 60690 Identifiant INSEE 60557
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 29 554 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROY-BOISSY (60690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06055721T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60557 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 juillet 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |