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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06049820T0001

Permis d'aménager n° 06049820T0001 au Plessier-sur-Saint-Just pour un terrain de 927 m², Impasse Du Forgeron

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 novembre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06049820T0001, déposé en mairie du Plessier-sur-Saint-Just.

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2020

Dossier PA n° 06049820T0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 novembre 2020 au Plessier-sur-Saint-Just (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06049820T0001 porte sur un projet situé Impasse Du Forgeron.

L'opération concerne un terrain de 927 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B814. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés au Plessier-sur-Saint-Just.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/11/2020

Surface du terrain

927 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

30/11/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Plessier-sur-Saint-Just

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B814

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Plessier-sur-Saint-Just Code postal 60130 Identifiant INSEE 60498
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	927 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE PLESSIER SUR SAINT JUST (60130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06049820T0001
Code commune INSEE	60498 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	30 novembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	11/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 927 m², situé Impasse Du Forgeron au Plessier-sur-Saint-Just (60130).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 novembre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06049820T0001, déposé en mairie du Plessier-sur-Saint-Just.

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