Délivré le 30 novembre 2020 au Plessier-sur-Saint-Just (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06049820T0001 porte sur un projet situé impasse du Forgeron.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 927 m².

Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. L'instruction a duré près de 11 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2020 dans l'Oise, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai en est proche de. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis d'aménager vise la parcelle B 814. Le catalogue recense 2 permis d'aménager au Plessier-sur-Saint-Just, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/11/2020

Surface du terrain

927 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 novembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane observée dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois).

Autorisation

30 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

30/11/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Plessier-sur-Saint-Just

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 814. Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés au Plessier-sur-Saint-Just.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 814

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Plessier-sur-Saint-Just Code postal 60130 Identifiant INSEE 60498
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération concerne un terrain de 927 m².

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	927 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE PLESSIER SUR SAINT JUST (60130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06049820T0001
Code commune INSEE	60498 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	30 novembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	11/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période au Plessier-sur-Saint-Just

PA n°06049818T0001 Autorisé

rue du Saule

Le Plessier-sur-Saint-Just (60130)

26 mai 2018 384 m² foncier

Autres types d'autorisations au Plessier-sur-Saint-Just

Permis de construire au Plessier-sur-Saint-Just

10 autorisations

Permis de démolir au Plessier-sur-Saint-Just

2 autorisations