Permis d'aménager n° 06048723T0001 à Parnes pour un terrain de 2 449 m², Les Grands Jardins
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 septembre 2023
Dossier PA n° 06048723T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06048723T0001, délivré le 20 septembre 2023 à Parnes (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Les Grands Jardins.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 449 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D305, D323, D336. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Parnes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Parnes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Parnes Code postal 60240 Identifiant INSEE 60487
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 449 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARNES (60240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06048723T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60487 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |