Retour aux autorisations d'Ognes

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06047323T0002

Permis d'aménager n° 06047323T0002 à Ognes, Rue Claude Tillet

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF et autorisé le 2 février 2024.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 février 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06047323T0002, déposé en mairie d'Ognes.

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 février 2024

Dossier PA n° 06047323T0002

Demandeur

FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Claude Tillet, le permis d'aménager n° 06047323T0002 a été délivré le 2 février 2024 à Ognes (Oise, Hauts-de-France). Le dossier a été déposé par FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA238, AA235. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Ognes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/02/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 février 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/02/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Ognes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AA238 AA235

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Ognes Code postal 60440 Identifiant INSEE 60473
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Voir les 777 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société en nom collectif
SIREN: 732014964
SIRET: 73201496401031
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: Grande entreprise - 100-199 salariés
Année de création: 1973
Localisation: MEAUX (77100)

Autres dossiers de FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF

PA n°0216322600002 Autorisé

Rue Du Clos Des Oreades

08 juin 2026

PA n°0216322600001 Autorisé

Rue Neuve

08 juin 2026

PA n°0861802600001 Autorisé

0 Route Des Plaids

03 juin 2026

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06047323T0002
Code commune INSEE	60473 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	2 février 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	02/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Claude Tillet à Ognes (60440).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF et autorisé le 2 février 2024.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 février 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06047323T0002, déposé en mairie d'Ognes.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Ognes

PA n°06047317T0001 Autorisé

36 Rue Claude Tillet

Ognes (60440)

06 sept. 2017 FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Autres types d'autorisations à Ognes

Permis de construire à Ognes

31 autorisations

Permis de démolir à Ognes

5 autorisations