Permis d'aménager n° 06016618T0001 à Coudun pour un terrain de 1 438 m², Rue Des Pres Du Puisard
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2018
Dossier PA n° 06016618T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 26 juin 2018 à Coudun (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06016618T0001 porte sur un projet situé Rue Des Pres Du Puisard.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 438 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C182, C183, C185. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Coudun.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 juin 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Coudun
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coudun Code postal 60150 Identifiant INSEE 60166
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 438 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUDUN (60150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06016618T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60166 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |