Permis d'aménager n° 06008622T0001 à Boran-sur-Oise pour un terrain de 1 892 m², 4 Chemin De La Remise Du Haz
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 février 2023
Dossier PA n° 06008622T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06008622T0001 a été délivré le 7 février 2023 à Boran-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 4 Chemin De La Remise Du Haz.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 892 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB390, AB3, AB4. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Boran-sur-Oise.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 février 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
7 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Boran-sur-Oise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boran-sur-Oise Code postal 60820 Identifiant INSEE 60086
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 892 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARMAIN (95620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06008622T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 7 février 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |