Retour aux permis d'aménager de Templeuve-en-Pévèle

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 05958617B0003

Permis d'aménager n° 05958617B0003 à Templeuve-en-Pévèle pour un terrain de 1 900 m², Chemin De La Campagnette

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 janvier 2018, ouverture de chantier le 24 février 2018, achèvement déclaré le 12 avril 2018).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05958617B0003, déposé en mairie de Templeuve-en-Pévèle.

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2018

Dossier PA n° 05958617B0003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 05958617B0003, délivré le 24 janvier 2018 à Templeuve-en-Pévèle (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Chemin De La Campagnette.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 900 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR283, AR284, AR285. Au total, 66 permis d'aménager référencés à Templeuve-en-Pévèle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/01/2018

Surface du terrain

1 900 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/04/2018.

Autorisation

24 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2018

Achèvement (DAACT)

12/04/2018

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

près de 3 mois

Dépôt

12/04/2018

Autorisation

24/01/2018

Chantier (DOC)

24/02/2018

Achèvement (DAACT)

12/04/2018

Localisation du projet à Templeuve-en-Pévèle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AR283 AR284 AR285

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Templeuve-en-Pévèle Code postal 59242 Identifiant INSEE 59586
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 900 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: TEMPLEUVE (59242)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05958617B0003
Code commune INSEE	59586 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	24 janvier 2018
Date de dépôt	12/04/2018
Dernière mise à jour (DPC)	04/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 900 m², situé Chemin De La Campagnette à Templeuve-en-Pévèle (59242).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 janvier 2018, ouverture de chantier le 24 février 2018, achèvement déclaré le 12 avril 2018).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05958617B0003, déposé en mairie de Templeuve-en-Pévèle.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Templeuve-en-Pévèle

PA n°05958616B0003 Commencé

4 Rue De L Hardiniere

Templeuve-en-Pévèle (59242)

19 déc. 2016 2 267 m² foncier

PA n°05958617B0001 Autorisé

91 Rue De Peronne

Templeuve-en-Pévèle (59242)

01 mars 2017 2 806 m² foncier

PA n°05958617B0002 Autorisé

Rue Du Riez (En Face Du N_12)

Templeuve-en-Pévèle (59242)

21 sept. 2017 4 391 m² foncier

PA n°05958617B0004 Terminé

Rue Du Zecart

Templeuve-en-Pévèle (59242)

27 avr. 2018 5 422 m² foncier R.L.D INVESTIMMO

PA n°05958618B0001 Autorisé

Chemin De La Campagnette

Templeuve-en-Pévèle (59242)

12 juin 2018 7 949 m² foncier

PA n°05958618B0002 Autorisé

Chemin De La Campagnette

Templeuve-en-Pévèle (59242)

12 juin 2018 7 949 m² foncier

Autres types d'autorisations à Templeuve-en-Pévèle

Permis de construire à Templeuve-en-Pévèle

520 autorisations

Permis de démolir à Templeuve-en-Pévèle

22 autorisations