Permis d'aménager n° 0593842600001 à Maroilles pour un terrain de 2 825 m², Rle Des Gurins
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 juillet 2026
Dossier PA n° 0593842600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0593842600001 a été délivré le 16 juillet 2026 à Maroilles (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rle Des Gurins.
L'opération concerne un terrain de 2 825 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1118, A1119, A1120. Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Maroilles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 juillet 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Maroilles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maroilles Code postal 59550 Identifiant INSEE 59384
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 825 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAROILLES (59550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0593842600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59384 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 16 juillet 2026 |
| Date de dépôt | 16/07/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |