Permis d'aménager n° 0593392500001 à Leers pour un terrain de 440 m², 29 Rue Marceau
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 27 décembre 2025
Dossier PA n° 0593392500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0593392500001, délivré le 27 décembre 2025 à Leers (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 29 Rue Marceau.
L'aménagement porte sur un terrain de 440 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AM213. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Leers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 décembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Leers
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Leers Code postal 59115 Identifiant INSEE 59339
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 440 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEERS (59115)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0593392500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59339 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 27 décembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |