Permis d'aménager n° 05933923V0001 à Leers pour un terrain de 22 000 m², 12 Rue Du Trieu Du Quesnoy
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 18 janvier 2024
Dossier PA n° 05933923V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05933923V0001, délivré le 18 janvier 2024 à Leers (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 12 Rue Du Trieu Du Quesnoy.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 22 000 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO166. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Leers est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2024.
Autorisation
18 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
18/01/2024
Achèvement (DAACT)
15/01/2024
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Leers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Leers Code postal 59115 Identifiant INSEE 59339
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 22 000 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEERS (59115)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05933923V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59339 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |