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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0591132300001

Permis d'aménager n° 0591132300001 à Bruille-lez-Marchiennes, Rue Jean Jaures Et Serge R

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par STEMPNIAK et autorisé le 6 septembre 2023.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 septembre 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0591132300001, déposé en mairie de Bruille-lez-Marchiennes.

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2023

Dossier PA n° 0591132300001

Demandeur

STEMPNIAK

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 septembre 2023 à Bruille-lez-Marchiennes (Nord, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 0591132300001 porte sur un projet situé Rue Jean Jaures Et Serge R. Le dossier a été déposé par STEMPNIAK.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A333, A334, A344. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2023 (médiane : environ 10 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/09/2023

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

06/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bruille-lez-Marchiennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A333 A334 A344

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bruille-lez-Marchiennes Code postal 59490 Identifiant INSEE 59113
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

STEMPNIAK

Voir les 32 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 487798423
SIRET: 48779842300041
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 2005
Localisation: DOUAI (59500)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0591132300001
Code commune INSEE	59113 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	6 septembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	01/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Jean Jaures Et Serge R à Bruille-lez-Marchiennes (59490).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par STEMPNIAK et autorisé le 6 septembre 2023.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 septembre 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0591132300001, déposé en mairie de Bruille-lez-Marchiennes.

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