Retour aux autorisations d'Aulnoye-Aymeries

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0590332000044

Permis d'aménager n° 0590332000044 à Aulnoye-Aymeries pour un terrain de 316 m², 14 Impasse D'arsonval

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 octobre 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0590332000044, déposé en mairie d'Aulnoye-Aymeries.

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2020

Dossier PA n° 0590332000044

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0590332000044 a été délivré le 9 octobre 2020 à Aulnoye-Aymeries (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 14 Impasse D'arsonval.

L'aménagement porte sur un terrain de 316 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO848. Au total, 3 permis d'aménager référencés à Aulnoye-Aymeries sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/10/2020

Surface du terrain

316 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

09/10/2020

Autorisation

09/10/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Aulnoye-Aymeries

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO848

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Aulnoye-Aymeries Code postal 59620 Identifiant INSEE 59033
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	316 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AULNOYE AYMERIES (59620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0590332000044
Code commune INSEE	59033 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	9 octobre 2020
Date de dépôt	09/10/2020
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 316 m², situé 14 Impasse D'arsonval à Aulnoye-Aymeries (59620).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 octobre 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0590332000044, déposé en mairie d'Aulnoye-Aymeries.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Aulnoye-Aymeries

PA n°05903324K0001 Autorisé

Parvis De La Gare

Aulnoye-Aymeries (59620)

16 sept. 2024 6 802 m² foncier SYNDICAT MIXTE SAMBRE MOBILITES

PA n°0590332500001 Autorisé

Place Du Docteur Guersant

Aulnoye-Aymeries (59620)

28 juil. 2025 17 329 m² foncier COMMUNE D AULNOYE AYMERIES

Autres types d'autorisations à Aulnoye-Aymeries

Permis de construire à Aulnoye-Aymeries

163 autorisations

Permis de démolir à Aulnoye-Aymeries

1 autorisation