Retour aux autorisations d'Aubencheul-au-Bac

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 05902313C0001

Permis d'aménager n° 05902313C0001 à Aubencheul-au-Bac pour un terrain de 23 575 m², Rue Du Plein Air Prolongee Le Champ De Neuf

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par STEMPNIAK et autorisé le 8 août 2013.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 août 2013, ouverture de chantier le 27 septembre 2013, achèvement déclaré le 26 septembre 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05902313C0001, déposé en mairie d'Aubencheul-au-Bac.

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 8 août 2013

Dossier PA n° 05902313C0001

Demandeur

STEMPNIAK

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 05902313C0001 a été délivré le 8 août 2013 à Aubencheul-au-Bac (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Du Plein Air Prolongee Le Champ De Neuf. Le projet est porté par STEMPNIAK.

L'opération s'étend sur un terrain de 23 575 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA37, ZA35, ZA34. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois).

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/08/2013

Surface du terrain

23 575 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/09/2014.

Autorisation

8 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

27/09/2013

Achèvement (DAACT)

26/09/2014

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

08/08/2013

Chantier (DOC)

27/09/2013

Achèvement (DAACT)

26/09/2014

Localisation du projet à Aubencheul-au-Bac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZA37 ZA35 ZA34

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Champ De Neuf

Territoires administratifs

Commune: Aubencheul-au-Bac Code postal 59265 Identifiant INSEE 59023
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	23 575 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

STEMPNIAK

Voir les 32 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 487798423
SIRET: 48779842300025
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 2005
Localisation: DOUAI (59500)

Autres dossiers de STEMPNIAK

PA n°0626462300001 Autorisé

Rue De La Marniere

12 nov. 2024

PA n°0624862300001 Autorisé

Chemin Des Croisettes

18 mars 2024

PA n°0591132300001 Autorisé

Rue Jean Jaures Et Serge R

06 sept. 2023

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05902313C0001
Code commune INSEE	59023 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	8 août 2013
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	10/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 23 575 m², situé Rue Du Plein Air Prolongee Le Champ De Neuf à Aubencheul-au-Bac (59265).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par STEMPNIAK et autorisé le 8 août 2013.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 août 2013, ouverture de chantier le 27 septembre 2013, achèvement déclaré le 26 septembre 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05902313C0001, déposé en mairie d'Aubencheul-au-Bac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Aubencheul-au-Bac

Permis de construire à Aubencheul-au-Bac

55 autorisations