Permis d'aménager n° 05776723N0001 à Stuckange pour un terrain de 3 560 m², Rue Des Cedres
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2023
Dossier PA n° 05776723N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Stuckange (Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05776723N0001 a été délivré le 15 septembre 2023, pour un projet situé Rue Des Cedres.
L'opération concerne un terrain de 3 560 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 41139. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Stuckange.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Stuckange
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Stuckange Code postal 57970 Identifiant INSEE 57767
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 560 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- STUCKANGE (57970)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05776723N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57767 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |