Permis d'aménager n° 05769321Y0001 à Vantoux pour un terrain de 2 174 m², Jean-Julien Barbe
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2022
Dossier PA n° 05769321Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vantoux (Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05769321Y0001 a été délivré le 6 juin 2022, pour un projet situé Jean-Julien Barbe.
L'opération concerne un terrain de 2 174 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A835. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Vantoux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 juin 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 juin 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vantoux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vantoux Code postal 57070 Identifiant INSEE 57693
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 174 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VANTOUX (57070)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05769321Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57693 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |