Permis d'aménager n° 05757915V0001 à Rhodes pour un terrain de 168 567 m², Domaine de St Croix
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 26 août 2015
Dossier PA n° 05757915V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05757915V0001 a été délivré le 26 août 2015 à Rhodes (Moselle, Grand Est), à l'adresse Domaine de St Croix.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 168 567 m².
Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 8 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2015 en Moselle, ce délai est proche de leur médiane d'environ 9 mois. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis d'aménager vise la parcelle 6 90. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 3 permis d'aménager à Rhodes, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 août 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
26 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Rhodes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rhodes Code postal 57810 Identifiant INSEE 57579
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 168 567 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 168 567 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RHODES (57810)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05757915V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57579 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis d'aménager
Ce permis d'aménager est-il encore valable ?
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle 6 90 à Rhodes (57810)
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