Permis d'aménager n° 05741214Y0001 à Longeville-lès-Metz pour un terrain de 2 850 m², Allee Du Souvenir Francais
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 3 septembre 2014
Dossier PA n° 05741214Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Longeville-lès-Metz (Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05741214Y0001 a été délivré le 3 septembre 2014, pour un projet situé Allee Du Souvenir Francais.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 850 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0627. Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Longeville-lès-Metz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/10/2015.
Autorisation
3 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
28/05/2015
Achèvement (DAACT)
08/10/2015
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Longeville-lès-Metz
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Longeville-lès-Metz Code postal 57050 Identifiant INSEE 57412
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 850 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57070)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05741214Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57412 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 28/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |