Permis d'aménager Statut : Terminé N° 05738514Y0002

Permis d'aménager n° 05738514Y0002 à Laquenexy pour un terrain de 11 601 m², Lieu-Dit Derriere Blory

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2015

Dossier PA n° 05738514Y0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 avril 2015 à Laquenexy (Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05738514Y0002 porte sur un projet situé Lieu-Dit Derriere Blory.

L'opération s'étend sur un terrain de 11 601 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 30215. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Laquenexy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/04/2015

Surface du terrain

11 601 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/01/2016.

Autorisation

13 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/09/2015

Achèvement (DAACT)

20/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
06/08/2015
Autorisation
13/04/2015
Chantier (DOC)
04/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
20/01/2016

Localisation du projet à Laquenexy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

30215

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Laquenexy Code postal 57530 Identifiant INSEE 57385
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 11 601 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57070)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 05738514Y0002
Code commune INSEE 57385 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 avril 2015
Date de dépôt 06/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 11 601 m², situé Lieu-Dit Derriere Blory à Laquenexy (57530).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 avril 2015, ouverture de chantier le 4 septembre 2015, achèvement déclaré le 20 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05738514Y0002, déposé en mairie de Laquenexy.

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