Permis d'aménager n° 05738514Y0001 à Laquenexy pour un terrain de 14 935 m², Lieu Dit La Noiseraie
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 31 décembre 2014
Dossier PA n° 05738514Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05738514Y0001, délivré le 31 décembre 2014 à Laquenexy (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lieu Dit La Noiseraie.
L'opération concerne un terrain de 14 935 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 34393. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Laquenexy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/03/2016.
Autorisation
31 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
31/05/2015
Achèvement (DAACT)
17/03/2016
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Laquenexy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Laquenexy Code postal 57530 Identifiant INSEE 57385
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 14 935 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LAQUENEXY (57530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05738514Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57385 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 31 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 17/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |