Permis d'aménager n° 05711917V0001 à Buhl-Lorraine pour un terrain de 5 807 m², Zone D'activites Ariane Pl
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2017
Dossier PA n° 05711917V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 septembre 2017 à Buhl-Lorraine (Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05711917V0001 porte sur un projet situé Zone D'activites Ariane Pl.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 5 807 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 092. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2017 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Buhl-Lorraine.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 septembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Buhl-Lorraine
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Buhl-Lorraine Code postal 57400 Identifiant INSEE 57119
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 807 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT AVOLD (57508)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05711917V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57119 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |