Permis d'aménager n° 05701916P0001 à Amnéville pour un terrain de 2 698 m², 39 Rue De La Potence Malancourt-La-Montagne
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 août 2016
Dossier PA n° 05701916P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 39 Rue De La Potence Malancourt-La-Montagne, le permis d'aménager n° 05701916P0001 a été délivré le 12 août 2016 à Amnéville (Moselle, Grand Est).
L'opération concerne un terrain de 2 698 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D1099. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Amnéville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Amnéville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Malancourt-La-Montagne
Territoires administratifs
- Commune
- Amnéville Code postal 57360 Identifiant INSEE 57019
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 698 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMNEVILLE (57360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05701916P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 12 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |