Permis d'aménager Statut : Commencé N° 05624017Y0014

Permis d'aménager n° 05624017Y0014 à Sarzeau, Le Bas Bohat Camping Le Lodge Club

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2018

Dossier PA n° 05624017Y0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 mars 2018 à Sarzeau (Morbihan, Bretagne), le permis d'aménager n° 05624017Y0014 porte sur un projet situé Le Bas Bohat Camping Le Lodge Club.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont XO332, XO333, XO334. Au total, 130 permis d'aménager référencés à Sarzeau sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/03/2018

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
02/03/2020
Autorisation
05/03/2018
3
Chantier (DOC)
02/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sarzeau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

XO332 XO333 XO334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Camping Le Lodge Club

Territoires administratifs

Commune
Sarzeau Code postal 56370 Identifiant INSEE 56240
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SARZEAU (56370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 05624017Y0014
Code commune INSEE 56240 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 mars 2018
Date de dépôt 02/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Bas Bohat Camping Le Lodge Club à Sarzeau (56370).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 mars 2018, ouverture de chantier le 2 mars 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05624017Y0014, déposé en mairie de Sarzeau.

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