Permis d'aménager n° 05624015H0001 à Sarzeau, Chem de Kerhuelon Landrezac
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 1 avril 2015
Dossier PA n° 05624015H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Sarzeau (Morbihan, Bretagne), le permis d'aménager n° 05624015H0001 a été délivré le 1 avril 2015, pour un projet situé Chem de Kerhuelon Landrezac.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement.
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 17/02/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/07/2015, soit 3 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 3 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2015 dans le Morbihan, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.
Ce permis d'aménager vise la parcelle YS 184. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, Chem de Kerhuelon, la base recense un autre dossier depuis 2015. Au total, le catalogue compte 130 permis d'aménager à Sarzeau, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/02/2016.
Autorisation
1 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2015
Achèvement (DAACT)
17/02/2016
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Sarzeau
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Landrezac
Territoires administratifs
- Commune
- Sarzeau Code postal 56370 Identifiant INSEE 56240
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SARZEAU (56370)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05624015H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56240 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 1 avril 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle YS 184 à Sarzeau (56370)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis d’aménager sur la même voie, Chem de Kerhuelon à Sarzeau (56370)
L’autre dossier recensé sur la voie Chem de Kerhuelon depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.