Permis d'aménager n° 05618615T0003 à Quiberon pour un terrain de 5 493 m², Rue D Menhir Couche
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 6 mai 2016
Dossier PA n° 05618615T0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 mai 2016 à Quiberon (Morbihan, Bretagne), le permis d'aménager n° 05618615T0003 porte sur un projet situé Rue D Menhir Couche.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 493 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AW22, AW10, AW30. Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis d'aménager référencés à Quiberon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/01/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
12/01/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Quiberon
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Quiberon Code postal 56170 Identifiant INSEE 56186
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 493 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05618615T0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56186 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 mai 2016 |
| Date de dépôt | 11/04/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |