Permis d'aménager n° 0523802500001 à Peigney pour un terrain de 3 476 m², Lieu-Dit ""La Planchotte""
Territoire
Haute-Marne (52)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 novembre 2025
Dossier PA n° 0523802500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Peigney (Haute-Marne, Grand Est), le permis d'aménager n° 0523802500001 a été délivré le 17 novembre 2025, pour un projet situé Lieu-Dit ""La Planchotte"".
L'aménagement porte sur un terrain de 3 476 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZH204. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Peigney.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 novembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 novembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Peigney
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Peigney Code postal 52200 Identifiant INSEE 52380
- Département
- Haute-Marne (52)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 476 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PEIGNEY (52200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0523802500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 52380 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 17 novembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |