Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0490152500004

Permis d'aménager n° 0490152500004 à Avrillé pour un terrain de 3 235 m², Allee Du Lac Bleu

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SCI T.COCAULT et autorisé le 15 octobre 2025.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 octobre 2025, ouverture de chantier le 6 mars 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0490152500004, déposé en mairie d'Avrillé.

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 15 octobre 2025

Dossier PA n° 0490152500004

Demandeur

SCI T.COCAULT

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0490152500004 a été délivré le 15 octobre 2025 à Avrillé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), pour un projet situé Allee Du Lac Bleu. SCI T.COCAULT figure comme demandeur du dossier.

L'aménagement porte sur un terrain de 3 235 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BB82. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Maine-et-Loire en 2025 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis d'aménager référencés à Avrillé.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/10/2025

Surface du terrain

3 235 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/03/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

06/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/10/2025

Chantier (DOC)

06/03/2026

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Avrillé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BB82

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Avrillé Code postal 49240 Identifiant INSEE 49015
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 235 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI T.COCAULT

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 983078668
SIRET: 98307866800016
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: AVRILLE (49240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0490152500004
Code commune INSEE	49015 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	15 octobre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	04/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 235 m², situé Allee Du Lac Bleu à Avrillé (49240).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SCI T.COCAULT et autorisé le 15 octobre 2025.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 octobre 2025, ouverture de chantier le 6 mars 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0490152500004, déposé en mairie d'Avrillé.

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