Permis d'aménager n° 04814624B0001 à Gorges du Tarn Causses, Champerboux
Territoire
Lozère (48)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2024
Dossier PA n° 04814624B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04814624B0001, délivré le 1 juin 2024 à Gorges du Tarn Causses (Lozère, Occitanie), porte sur un projet situé Champerboux.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A505. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 5 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Gorges du Tarn Causses.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/06/2024.
Autorisation
1 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
03/06/2024
Achèvement (DAACT)
18/06/2024
Délai autorisation - chantier
2 jours
Durée du chantier
15 jours
Délai total
17 jours
Localisation du projet à Gorges du Tarn Causses
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champerboux
Territoires administratifs
- Commune
- Gorges du Tarn Causses Code postal 48210 Identifiant INSEE 48146
- Département
- Lozère (48)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARVEJOLS (48100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04814624B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 48146 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |