Permis d'aménager n° 04801816C0001 à Barjac, La Vigne
Territoire
Lozère (48)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 juin 2016
Dossier PA n° 04801816C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 juin 2016 à Barjac (Lozère, Occitanie), le permis d'aménager n° 04801816C0001 porte sur un projet situé La Vigne.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE171. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Barjac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Barjac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Vigne
Territoires administratifs
- Commune
- Barjac Code postal 48000 Identifiant INSEE 48018
- Département
- Lozère (48)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BARJAC (48000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04801816C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 48018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 15 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |