Retour aux autorisations de Barbaste

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04702123V0003

Permis d'aménager n° 04702123V0003 à Barbaste pour un terrain de 2 455 m², Route De Bordeaux

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 février 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04702123V0003, déposé en mairie de Barbaste.

Territoire

Lot-et-Garonne (47)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 février 2024

Dossier PA n° 04702123V0003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 04702123V0003, délivré le 6 février 2024 à Barbaste (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Route De Bordeaux.

L'opération concerne un terrain de 2 455 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AM128. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot-et-Garonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Barbaste.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/02/2024

Surface du terrain

2 455 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 février 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

06/02/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Barbaste

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM128

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Barbaste Code postal 47230 Identifiant INSEE 47021
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 455 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: 64200 - BIARRITZ (64200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04702123V0003
Code commune INSEE	47021 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	6 février 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	02/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 455 m², situé Route De Bordeaux à Barbaste (47230).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 février 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04702123V0003, déposé en mairie de Barbaste.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Barbaste

PA n°04702117V0001 Annulé

Las Mourelles

Barbaste (47230)

12 sept. 2017 57 009 m² foncier

PA n°04702122V0001 Terminé

La Coustete

Barbaste (47230)

05 mai 2022 845 m² foncier

PA n°04702122V0002 Autorisé

45 Rue De La Republique

Barbaste (47230)

09 nov. 2022 825 m² foncier COMMUNE DE BARBASTE

PA n°04702123V0002 Autorisé

Rue Du Bourg

Barbaste (47230)

26 juil. 2023 1 170 m² foncier

Autres types d'autorisations à Barbaste

Permis de construire à Barbaste

61 autorisations

Permis de démolir à Barbaste

5 autorisations