Permis d'aménager n° 04601021A0044 à Aujols, Rte De Cremps
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 février 2022
Dossier PA n° 04601021A0044
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04601021A0044 a été délivré le 4 février 2022 à Aujols (Lot, Occitanie), pour un projet situé Rte De Cremps.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1343, B1140. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2021 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Aujols.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 février 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Aujols
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ESPERE (46090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04601021A0044 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 4 février 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |