Permis d'aménager n° 0452241400001 à Neuville-aux-Bois, Av Du Marechal Foch
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2014
Dossier PA n° 0452241400001
Demandeur
SARL LOTIR CENTRE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 juin 2014 à Neuville-aux-Bois (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 0452241400001 porte sur un projet situé Av Du Marechal Foch. Le dossier a été déposé par SARL LOTIR CENTRE.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZP289. L'ensemble des 20 permis d'aménager référencés à Neuville-aux-Bois est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
18 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
19/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Localisation du projet à Neuville-aux-Bois
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Neuville-aux-Bois Code postal 45170 Identifiant INSEE 45224
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SARL LOTIR CENTRE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 421523572
- SIRET
- 42152357200020
- Code APE (NAF)
- 68.31Z - Agences immobilières
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 1999
- Localisation
- TRAINOU (45470)
Autres dossiers de SARL LOTIR CENTRE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0452241400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45224 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2014 |
| Date de dépôt | 19/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |