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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0440942500001

Permis d'aménager n° 0440942500001 à Mauves-sur-Loire pour un terrain de 6 276 m², 8 Impas Du Carteron

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par CARON PISCINES et autorisée le 26 septembre 2025.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 septembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0440942500001, déposé en mairie de Mauves-sur-Loire.

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2025

Dossier PA n° 0440942500001

Demandeur

CARON PISCINES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Impas Du Carteron, le permis d'aménager n° 0440942500001 a été délivré le 26 septembre 2025 à Mauves-sur-Loire (Loire-Atlantique, Pays de la Loire). CARON PISCINES figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 6 276 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO101. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Loire-Atlantique en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager référencés à Mauves-sur-Loire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/09/2025

Surface du terrain

6 276 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

26/09/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Mauves-sur-Loire

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AO101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Mauves-sur-Loire Code postal 44470 Identifiant INSEE 44094
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	6 276 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CARON PISCINES

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 858801780
SIRET: 85880178000041
Code APE (NAF): 43.99D - Autres travaux spécialisés de construction
Année de création: 1958
Localisation: MAUVES-SUR-LOIRE (44470)

Autres dossiers de CARON PISCINES

PA n°04410714W1003 Autorisé

Rue Du Pont Guitton

05 juin 2014

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0440942500001
Code commune INSEE	44094 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	26 septembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	09/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 276 m², situé 8 Impas Du Carteron à Mauves-sur-Loire (44470).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par CARON PISCINES et autorisée le 26 septembre 2025.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 septembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0440942500001, déposé en mairie de Mauves-sur-Loire.

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PA n°04409422Z0002 Terminé

341 Rue De La Chesnaie

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26 oct. 2022 1 165 m² foncier PARKWAY AMENAGEMENT

PA n°04409422Z0001 Terminé

Rue De La Prime

Mauves-sur-Loire (44470)

22 déc. 2022 3 490 m² foncier

PA n°04409422Z0003 Autorisé

2 Avenue De L'alberge

Mauves-sur-Loire (44470)

22 févr. 2023 798 m² foncier

PA n°04409423Z3002 Autorisé

120 Rue Du Cellier

Mauves-sur-Loire (44470)

18 juil. 2023 5 864 m² foncier

PA n°0440942500002 Autorisé

2 Impas Du Carteron

Mauves-sur-Loire (44470)

26 sept. 2025 1 692 m² foncier

PA n°0440942500003 Autorisé

4 Impas Du Carteron

Mauves-sur-Loire (44470)

26 sept. 2025 1 877 m² foncier

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