Permis d'aménager n° 04401316T3001 à Besné pour un terrain de 1 489 m², Avenue De La Gare
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 5 septembre 2016
Dossier PA n° 04401316T3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 septembre 2016 à Besné (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 04401316T3001 porte sur un projet situé Avenue De La Gare.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 489 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A838. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Loire-Atlantique en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 12 permis d'aménager référencés à Besné.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Besné
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Besné Code postal 44160 Identifiant INSEE 44013
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 489 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NANTES (44300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04401316T3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 44013 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |