Permis d'aménager n° 04320516Y0002 à Saint-Just-Malmont pour un terrain de 4 915 m², Sous La Vialle-Malmont
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 août 2016
Dossier PA n° 04320516Y0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Just-Malmont (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04320516Y0002 a été délivré le 29 août 2016, pour un projet situé Sous La Vialle-Malmont.
L'aménagement porte sur un terrain de 4 915 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A0840, A01245. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 18 permis d'aménager référencés à Saint-Just-Malmont.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2017.
Autorisation
29 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
29/01/2017
Achèvement (DAACT)
30/11/2017
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Saint-Just-Malmont
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Sous La Vialle-Malmont
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Just-Malmont Code postal 43240 Identifiant INSEE 43205
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 915 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT JUST MALMONT (43240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04320516Y0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43205 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 29 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |