Permis d'aménager n° 04315914Y0001 à Raucoules, Peyre Grosse
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 novembre 2014
Dossier PA n° 04315914Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Raucoules (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04315914Y0001 a été délivré le 6 novembre 2014, pour un projet situé Peyre Grosse.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C243, C245, C246. Au total, 6 permis d'aménager référencés à Raucoules sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/07/2015.
Autorisation
6 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
08/11/2014
Achèvement (DAACT)
10/07/2015
Délai autorisation - chantier
2 jours
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Raucoules
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Peyre Grosse
Territoires administratifs
- Commune
- Raucoules Code postal 43290 Identifiant INSEE 43159
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RAUCOULES (43290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04315914Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43159 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 08/11/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |