Retour aux permis d'aménager du Puy-en-Velay

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04315718P0005

Permis d'aménager n° 04315718P0005 au Puy-en-Velay pour un terrain de 1 425 m², 8 Rue De La Roche Arnaud

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 septembre 2018).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04315718P0005, déposé en mairie du Puy-en-Velay.

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2018

Dossier PA n° 04315718P0005

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Rue De La Roche Arnaud, le permis d'aménager n° 04315718P0005 a été délivré le 27 septembre 2018 au Puy-en-Velay (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'opération concerne un terrain de 1 425 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AV158. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2018 (médiane : environ 9 mois). Au total, 53 permis d'aménager référencés au Puy-en-Velay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/09/2018

Surface du terrain

1 425 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 septembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

27/09/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Puy-en-Velay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AV158

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Puy-en-Velay Code postal 43000 Identifiant INSEE 43157
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 425 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE PUY-EN-VELAY (43000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04315718P0005
Code commune INSEE	43157 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	27 septembre 2018
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	09/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 425 m², situé 8 Rue De La Roche Arnaud au Puy-en-Velay (43000).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 septembre 2018).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04315718P0005, déposé en mairie du Puy-en-Velay.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période au Puy-en-Velay

PA n°04315717P0002 Terminé

11 Rue Du Boucheteaud Boucheteaud-Bas

Le Puy-en-Velay (43000)

06 nov. 2017 2 740 m² foncier SAS BACCARAT

PA n°04315718P0001 Autorisé

10 Av D Aiguilhe

Le Puy-en-Velay (43000)

01 mars 2018 1 511 m² foncier COMMUNE DE LE PUY EN VELAY

PA n°04315718P0004 Autorisé

Le Puy-en-Velay (43000)

24 sept. 2018 COMMUNE DE LE PUY EN VELAY

PA n°04315718P0009 Autorisé

110 Chemin De Farnier

Le Puy-en-Velay (43000)

20 déc. 2018 12 381 m² foncier R 3 M

PA n°04315718P0006 Terminé

Rue Jean Brenas Za De Taulhac - Mont Genet

Le Puy-en-Velay (43000)

01 janv. 2019 24 524 m² foncier COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY

PA n°04315718P0011 Autorisé

Rue Chevrerie Et Rue Boucherie Basse

Le Puy-en-Velay (43000)

14 janv. 2019 COMMUNE DE LE PUY EN VELAY

Autres types d'autorisations au Puy-en-Velay

Permis de construire au Puy-en-Velay

433 autorisations

Permis de démolir au Puy-en-Velay

67 autorisations