Permis d'aménager n° 04314025P0002 au Monteil pour un terrain de 4 096 m², Chemin De La Croix De Duri Les Pechers
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 décembre 2025
Dossier PA n° 04314025P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04314025P0002 a été délivré le 19 décembre 2025 au Monteil (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin De La Croix De Duri Les Pechers.
L'opération concerne un terrain de 4 096 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD223, AD119. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 5 permis d'aménager référencés au Monteil sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 décembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Monteil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Pechers
Territoires administratifs
- Commune
- Le Monteil Code postal 43700 Identifiant INSEE 43140
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 096 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST PIERRE EYNAC (43700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04314025P0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43140 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 19 décembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |