Permis d'aménager n° 0431372500008 à Monistrol-sur-Loire pour un terrain de 1 456 m², Les Roches
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 avril 2026
Dossier PA n° 0431372500008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Roches, le permis d'aménager n° 0431372500008 a été délivré le 9 avril 2026 à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 456 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BE108, BE110. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 39 permis d'aménager référencés à Monistrol-sur-Loire sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Monistrol-sur-Loire
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Roches
Territoires administratifs
- Commune
- Monistrol-sur-Loire Code postal 43120 Identifiant INSEE 43137
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 456 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AIGUILHE (43000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0431372500008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43137 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 9 avril 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |