Permis d'aménager n° 04313514P0001 au Monastier-sur-Gazeille, Les Hourches
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2014
Dossier PA n° 04313514P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04313514P0001, délivré le 11 septembre 2014 au Monastier-sur-Gazeille (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Hourches.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1655. Ce dossier fait partie des 16 permis d'aménager référencés au Monastier-sur-Gazeille.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/04/2015.
Autorisation
11 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
16/02/2015
Achèvement (DAACT)
26/04/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet au Monastier-sur-Gazeille
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Hourches
Territoires administratifs
- Commune
- Le Monastier-sur-Gazeille Code postal 43150 Identifiant INSEE 43135
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-GERMAIN-LAPRADE (43700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04313514P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43135 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 26/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |