Permis d'aménager n° 04312715Y0001 à Malvalette, Les Chiers
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 août 2015
Dossier PA n° 04312715Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Chiers, le permis d'aménager n° 04312715Y0001 a été délivré le 20 août 2015 à Malvalette (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B2128, B2089, B634. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Malvalette.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2016.
Autorisation
20 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
21/12/2015
Achèvement (DAACT)
01/03/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Malvalette
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Chiers
Territoires administratifs
- Commune
- Malvalette Code postal 43210 Identifiant INSEE 43127
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMBLES (42170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04312715Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43127 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 20 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |