Permis d'aménager n° 04307814P0003 à Coubon, Rte De Peyrard La Chaud - Orzilhac
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2015
Dossier PA n° 04307814P0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rte De Peyrard La Chaud - Orzilhac, le permis d'aménager n° 04307814P0003 a été délivré le 20 janvier 2015 à Coubon (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI837, AI648, AI698. Ce dossier est l'un des 20 permis d'aménager référencés à Coubon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/06/2015.
Autorisation
20 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
06/05/2015
Achèvement (DAACT)
14/06/2015
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
près de 5 mois
Localisation du projet à Coubon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Chaud - Orzilhac
Territoires administratifs
- Commune
- Coubon Code postal 43700 Identifiant INSEE 43078
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLAVOZY (43700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04307814P0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43078 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 06/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |