Retour aux autorisations de Saint-Marcellin-en-Forez

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04225613M2004

Permis d'aménager n° 04225613M2004 à Saint-Marcellin-en-Forez, Chem Des Roseaux Outre L Eau

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 mars 2014).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04225613M2004, déposé en mairie de Saint-Marcellin-en-Forez.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2014

Dossier PA n° 04225613M2004

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Marcellin-en-Forez (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04225613M2004 a été délivré le 16 mars 2014, pour un projet situé Chem Des Roseaux Outre L Eau.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD28. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 29 permis d'aménager référencés à Saint-Marcellin-en-Forez.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/03/2014

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 mars 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

16/03/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Marcellin-en-Forez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD28

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Outre L Eau

Territoires administratifs

Commune: Saint-Marcellin-en-Forez Code postal 42680 Identifiant INSEE 42256
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ (42680)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04225613M2004
Code commune INSEE	42256 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	16 mars 2014
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	03/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chem Des Roseaux Outre L Eau à Saint-Marcellin-en-Forez (42680).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 mars 2014).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04225613M2004, déposé en mairie de Saint-Marcellin-en-Forez.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Marcellin-en-Forez

PA n°04225612M2002 Terminé

9 Rue Antoine Saint-Exupery

Saint-Marcellin-en-Forez (42680)

12 mars 2013 LOTI SUD-EST

PA n°04225613M2001 Autorisé

21 Rue Des Tuileries Aux Plantees

Saint-Marcellin-en-Forez (42680)

27 mai 2013 LES ANGES D'EUX

PA n°04225613M2002 Terminé

26 Chem Rouge

Saint-Marcellin-en-Forez (42680)

20 déc. 2013 AVENIR 3R

PA n°04225614M0001 Terminé

Rue Des Mazenottes

Saint-Marcellin-en-Forez (42680)

10 juin 2014 2 994 m² foncier JB 42 PROMOTION

PA n°04225616M0001 Commencé

Impasse Des Mouettes Lotissement Les Jardins Des Plantees

Saint-Marcellin-en-Forez (42680)

28 juin 2016 3 066 m² foncier

PA n°04225617M0001 Autorisé

5643 Au Couhard

Saint-Marcellin-en-Forez (42680)

12 mars 2018 6 945 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Marcellin-en-Forez

Permis de construire à Saint-Marcellin-en-Forez

223 autorisations

Permis de démolir à Saint-Marcellin-en-Forez

20 autorisations