Permis d'aménager n° 0422162400001 à Saint-Denis-sur-Coise pour un terrain de 1 487 m², 439 Chemin De La Vorzia
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2025
Dossier PA n° 0422162400001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 439 Chemin De La Vorzia, le permis d'aménager n° 0422162400001 a été délivré le 30 janvier 2025 à Saint-Denis-sur-Coise (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 487 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A131, A1203, A1205. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Saint-Denis-sur-Coise.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/09/2025.
Autorisation
30 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
30/03/2025
Achèvement (DAACT)
19/09/2025
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Saint-Denis-sur-Coise
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Denis-sur-Coise Code postal 42140 Identifiant INSEE 42216
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 487 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-DENIS-SUR-COISE (42140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0422162400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42216 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |